Mentions légales
Informations sur l'éditeur et l'hébergeur du site, conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique.
Version du 2026-09-01
Document en cours de validation. Ce texte est un brouillon structurel rédigé pour couvrir le fonctionnement réel de la plateforme. Il doit être relu par un juriste avant toute ouverture commerciale, et plusieurs mentions entre crochets restent à compléter.
Éditeur du site
Le site Ouvrage est édité par [Nom du porteur de projet], entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise, immatriculé sous le numéro SIRET [numéro SIRET], dont le siège est situé [adresse de l'entreprise].
Directeur de la publication : [Nom du porteur de projet]. Contact : [adresse de contact].
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Les données des utilisateurs sont stockées par Supabase, sur une infrastructure située dans l'Union européenne. Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande.
Nature de l'activité
Ouvrage est une plateforme de mise en relation. L'éditeur n'est ni le prestataire ni le client des prestations proposées : il fournit un service technique d'intermédiation et de paiement sécurisé entre des utilisateurs qui contractent directement entre eux.
Propriété intellectuelle
La marque, le logo et l'interface du site sont la propriété de l'éditeur. Les photographies publiées par les prestataires restent leur propriété ; en les publiant, ils accordent à Ouvrage le droit de les afficher sur le site et dans ses communications relatives à leur profil.